Préavis - Rapports - Décisions
Préavis
2026-04 - Crédit d'étude - Réseau d'eau potable
2026-03 - Comptes et gestion 2025
2026-02 - Règlement Fonds développement durable
2026-01 - Augmentation du capital d'ENM SA
2025-01 - Règlement tarifs et émoluments du Contrôle des habitants
2025-02 - Nombre de conseillers communaux pour 2026-2031
2025-03 - Réfection du Chemin de Suchaud
2025-04 - Compte et gestion 2024
2025-05 - Mise en conformité et aménagement d'un étang à la Posogne
2025-06 - Arrêté d'imposition 2026-2027
2024-01 - Capitalisation complémentaire de la Sté EMN SA - demande de crédit
2024-02 - Comptes et gestion 2023
2024-03 - Budget pour l'exercice 2025
2024-04 - Parcelle 411, investigation technique selon OSites
Rapports
2026-04 - Crédit d'étude - Réseau d'eau potable
2026-03 - Comptes et gestion 2025
2026-02 - Règlement Fonds développement durable
2026-01 - Augmentation du capital d'ENM SA
2025-01 - Règlement tarifs et émoluments du Contrôle des habitants
2025-02 - Nombre de conseillers communaux pour 2026-2031
2025-03 - Réfection du Chemin de Suchaud
2025-04 - Compte et gestion 2024
2025-05 - Mise en conformité et aménagement d'un étang à la Posogne
2025-06 - Arrêté d'imposition 2026-2027
2024-01 - Capitalisation complémentaire de la Sté EMN SA - demande de crédit
2024-02 - Comptes et gestion 2023
2024-03 - Budget pour l'exercice 2025
2024-04 - Parcelle 411, investigation technique selon OSites
Décisions
Décisions du 30 avril 2026